Une soixantaine d’amendements ont été déposés en commission au Sénat sur le projet de loi « vigilance sanitaire », qui sera débattu jeudi. Ceux du rapporteur LR Philippe Bas raccourcissent drastiquement le délai de recours au passe sanitaire, tout en adaptant son utilisation aux indicateurs épidémiques et vaccinaux de chaque département.

France : Le Sénat envisage un passe sanitaire territorialisé, limité jusqu’au 28 février 2022

Le 25 oct 2021 Par Romain David

C’est un nouveau bras de fer qui s’annonce entre le Sénat et le gouvernement, cette fois autour du passe sanitaire. La prolongation du recours à ce sésame jusqu’au 31 juillet 2022 a été adoptée de justesse à l’Assemblée nationale la semaine dernière, dans la nuit du 21 au 22 octobre. Mais le projet de loi devrait sortir profondément modifié de son passage au Palais du Luxembourg, où il sera examiné en séance jeudi. Au sein de la Chambre Haute, la majorité de droite comme les élus de gauche regardent en effet d’un très mauvais œil l’extension de ce dispositif au-delà de l’élection présidentielle et des législatives. Déposés en séance lundi, une soixantaine d’amendements – dont 18 par le seul rapporteur LR Philippe Bas – annoncent déjà la couleur : un passe territorialisé, dont le délai d’utilisation serait raccourci de cinq mois.

Limiter la durée de l’état d’urgence, « une question d’équilibre des pouvoirs »

« À compter du 16 novembre 2021 et jusqu’au 28 février 2022 inclus ». D’emblée, le rapporteur propose de modifier la première ligne du projet de loi « vigilance sanitaire », en limitant au 28 février 2022, et non plus au 31 juillet, le régime de sortie de l’état d’urgence sanitaire, qui autorise du même coup le gouvernement à avoir recours au passe pour restreindre l’accès à certains lieux. « La date proposée du 31 juillet 2022 est bien trop lointaine et ne permet pas un contrôle démocratique satisfaisant », peut-on lire sur le site du Sénat quant aux raisons de cette modification. Le 13 octobre dernier, le sénateur LR de la Manche nous expliquait déjà qu’il souhaitait limiter à « seulement trois ou quatre mois de plus » la prolongation du passe.

« Nous acceptons le principe de reconduction des outils d’exception que réclame le gouvernement pour lutter contre l’épidémie, mais nous l’accompagnons d’une exigence démocratique », explique Philippe Bas auprès de Public Sénat. « Le gouvernement trouve toujours de bonnes raisons de prolonger ses pouvoirs exceptionnels. Nous n’avons pas de soupçons démocratiques, mais c’est aussi une question d’équilibre des pouvoirs. La meilleure manière de s’assurer que le gouvernement n’abuse pas des pouvoirs qui lui sont octroyés, c’est encore de les limiter. » Autre argument : une extension jusqu’en juillet ne prendrait pas suffisamment en compte « l’évolution de l’épidémie » et « la vaccination massive ».

Deux critères pour pouvoir appliquer le passe, département par département

De là un deuxième amendement, qui propose une territorialisation du recours au passe sanitaire selon deux critères : celui-ci ne pourrait entrer en vigueur que dans les départements où le taux de vaccination total de la population est inférieur à 75 % (soit 88 % des adultes de plus de 12 ans), et où « une circulation active du virus est constatée », en fonction de seuils qui seraient fixés par le gouvernement. Selon un calcul du Parisien, la mesure concernerait au 10 octobre une cinquantaine de territoires.

« Dans un avis rendu au début du mois, le conseil scientifique estime que l’instauration du passe sanitaire a été une réussite du point de vue de l’incitation à la vaccination », rappelle Philippe Bas. « Ce que je propose, c’est un système vertueux qui adapte l’incitation aux territoires : nous disons aux gens que pour se libérer du passe, il suffit d’aller se faire vacciner », fait valoir cet ancien ministre de la Santé de Jacques Chirac.

Une menace pour le secret médical

Un troisième amendement entend également faire sauter l’un des points les plus polémiques du projet de loi : la possibilité pour les directeurs d’école et les chefs d’établissement du secondaire de connaître le statut vaccinal des élèves. Cette disposition, supposée simplifier les campagnes de dépistage, a été dénoncée à droite et à gauche comme une sérieuse entorse au secret médical. De son côté, le sénateur Philippe Bas alerte contre un risque de discrimination : « Ce n’est pas au moment où l’épidémie marque le pas que l’on doit se mettre à faire des discriminations entre élèves, sur la base d’un statut vaccinal dont ils ne sont même pas responsables, puisqu’ils sont mineurs. »Publié le : 25/10/2021 à 18:04 – Mis à jour le : 26/10/2021 à 09:49 Crédits photo principale : SIPA

Source : https://www.publicsenat.fr/article/parlementaire/le-senat-envisage-un-passe-sanitaire-territorialise-limite-jusqu-au-28-fevrier

Un commentaire sur « Une soixantaine d’amendements ont été déposés en commission au Sénat sur le projet de loi « vigilance sanitaire », qui sera débattu jeudi. Ceux du rapporteur LR Philippe Bas raccourcissent drastiquement le délai de recours au passe sanitaire, tout en adaptant son utilisation aux indicateurs épidémiques et vaccinaux de chaque département. »

  1. OBJET : Seul le Christ Roy de « FRANCE fille aînée de l’Eglise bien malade » ,dixit ST JEAN PAUL II ami de mon frère aîné, « Christian successeur de PIERRE », PIERRE II selon prophétie de PIE XII, dernier grand pape anti mafia Illuminati Rothschild ,santo subito, nous a sauvés la vie en 1963 à TANGER et 2014 année DONNADIEU & DIEUDONNE, où miracle de PIE XII, comme DONNADIEU & DIEUDONNE, j’ai échappé à l’île BOURBON à un drone militaire à l’île de LA REUNION et où mon frère Christian en 1963 échappant à son exécution à TANGER fut interné à Ste Anne à PARIS par DE GAULLE en 1969,pris de remord a écrit à mon frère, « POUR LE FELICITER POUR SON ATTITUDE ADMIRABLE LORS DES EVENEMENTS D’ALGERIE », en août 2014 mon frère fut kidnappé et drogué en Italie pour être jugé sans avocat à TOURS sous HOLLANDE et MACRON aux affaires . « La Bête pourrit toujours par la tête », proverbe chinois s’appliquant à FRANCOIS, pape du N.O.M. le 03.07.21 à NUREMBERG « Procès contre l’OMS, le WEF ,le CDC, la PHE et les dirigeants mondiaux ».A commencer par « Jorge Bergoglio accusé de crimes contre l’humanité », selon accusations de l’ Eglise Catholique de Byzance et de Mgr Carlo, Maria VIGANO ,ex nonce apostolique aux USA, le 25.10.20 a écrit à TRUMP, Président élu des USA le 03.11.20 spolié de son élection par « le Nouvel Ordre Mondial et sa religion unique passant par une bonne pandémie, avec comme capitale JERUSALEM» , dixit Jacques ATTALI ,prophète du N.O.M, dont FRANCOIS se voit le pape ,nous demande de tous nous vacciner ,avec des vaccins comme PFIZER et JOHNSON & JOHNSON, issus de fœtus avortés d’êtres humains. Alors que le premier commandement est « TU NE TUERAS PAS » . « Est-ce que la fin justifie les moyens » à NUREMBERG II le 03.07.21 à NUREMBERG !?
    « FRANCE MEDIAS NUMERIQUE CCP VIRUS FRAUDES – Et des poursuites sont sur le point d’être lancées sur trois continents différents ! Le monde entier s’est fait arnaquer par le plus gros mensonge depuis celui des camps militaires pendant la Seconde Guerre mondiale ! Le COVID 19 n’est absolument pas un virus qui a créé́ une pandémie mondiale. Et grâce à un groupe d’avocats et de professionnels de la santé, qui ont travaillé́ ensemble et collecté des preuves dans le monde entier, des poursuites sont sur le point d’être lancées pour « crimes contre l’humanité́ » contre l’OMS, le WEF, le CDC, la PHE et les dirigeants mondiaux.
    Selon le rapport publié par un média britannique, The Daily Expose, « Depuis juillet 2020, le comité́ d’enquête Corona en Allemagne a recueilli le témoignage d’un grand nombre de scientifiques et d’experts internationaux. Le comité́ a été́ dirigé par l’avocat Dr Reiner Fuellmich et il a confirmé́ dans une interview exclusive avec James Delingpole que « Dans les 2 ou 3 prochaines semaines, il y aura un certain nombre de très gros procès qui commenceront, et nous verrons alors si le système juridique est complétement sous le contrôle de l’autre partie, ce dont je doute ». Le Dr Reiner Fuellmich a également déclaré́ que le véritable programme de l’OMS, du WEF et de personnes comme Bill Gates, le Dr Fauci et le professeur Neil Ferguson est :
    « la réduction et le contrôle de la population, qui seront probablement réalisés par le biais de ces vaccinations, qui ont déjà̀ des effets indésirables extrêmement graves. Une autre partie de l’agenda est la destruction de la classe moyenne ».
    Fuellmich a ajouté que vous ne lirez rien à ce sujet dans les grands médias parce que des gens comme « Klaus Schwab et Bill Gates ont investi beaucoup d’argent dans des sociétés de médias ».
    Mais comment le Dr Fuellmich est-il arrivé à cette conclusion ? Eh bien, Fuellmich a déclaré́ dans l’interview que lorsque les verrouillages ont été́ introduits pour la première fois à travers le monde occidental, il a essayé́ de leur donner un sens et a appelé́ son ami le Dr Wolfgang Wodarg, un médecin allemand, qui, selon Fuellmich, a été « instrumentalisé et probablement la seule personne qui a arrêté́ la fraude de la grippe porcine il y a environ dix ans ». « Je l’ai appelé́ et lui ai demandé́ de quoi il s’agissait, car j’ai l’impression qu’il ne s’agit que de la grippe et que quelqu’un essaie de tout démonter. Wodarg a répondu : « Tu as probablement raison, je n’arrive pas à y voir clair pour l’instant, mais ça me rappelle beaucoup la grippe porcine. Même les protagonistes semblent être les mêmes. Il y a ce type d’Angleterre qui était complètement à côté́ de la plaque quand il a prédit des millions de morts, c’est bien sûr Neil Ferguson, puis il y a cet Allemand du nom de Professeur Drosten, qui n’est probablement ni un professeur ni un médecin mais un faux, il prédisait à l’époque des millions de morts et poussait les vaccins ». Après cet appel téléphonique, le Dr Fuellmich a créé́ le comité d’enquête Corona, grâce auquel il a pu conclure que la prétendue pandémie de Covid-19 est un programme planifié depuis au moins dix ans. « L’évènement 201 était un galop d’essai, et le WEF a joué́ un rôle important », a-t-il déclaré́. « Le résultat final auquel ils voulaient arriver était de faire vacciner tout le monde. Mais ce n’est même pas un vaccin. C’est une thérapie génique expérimentale qui n’a jamais été testée ».
    M. Fuellmich a décrit comment, pour pouvoir vacciner les gens avec cette thérapie génique expérimentale, il fallait d’abord déclarer une urgence de santé publique de portée internationale. Car c’est sur cette base que ce nouveau médicament serait autorisé à être utilisé en urgence. Deux anciens employés de l’OMS ont témoigné́ auprès de Fuellmich que les sociétés pharmaceutiques ont pressé l’OMS en janvier 2020 de déclarer une crise sanitaire internationale. Cela était nécessaire pour que leur thérapie génique expérimentale – le « vaccin corona » – puisse être approuvée pour une utilisation d’urgence. Ils ont réussi à déclarer cette urgence grâce au test PCR de Drostens qui leur a permis de créer l’illusion de milliers de cas qu’ils pouvaient utiliser pour déclarer l’urgence de santé publique. » « L’agence de santé publique de Francfort ne considère rien au-delà̀ de 24 cycles d’amplification. Drosten a fixé́ sa procédure de test à 45 cycles. À 35 cycles, vous vous retrouvez avec 97% de faux positifs. La plupart des pays occidentaux ont suivi le mouvement et ont testé entre 40 et 45 cycles. Nous pouvons être certains à 100% que le test de Drosten n’a créé que des faux positifs ». « Toutes les personnes qui ont été́ vaccinées auraient dû être informées à l’avance qu’il ne s’agit pas d’un vaccin mais d’une thérapie génique expérimentale – cela n’a jamais été́ fait auparavant – et qu’il n’y a aucune recherche médicale à l’appui. Il s’agit d’une expérience. Les personnes qui y participent n’ont pas été́ informées. Ce sont des cobayes ». « Dans quelques semaines, de très gros procès vont commencer », a déclaré́ M. Fuellmich, qui a en ligne de mire le virologue allemand Christian Drosten, qui a conçu le test PCR pour le corona, Lothar Wieler, le directeur du RIVM allemand, et d’autres. Il a en outre entendu dire par des amis américains qu’ »ils s’en prennent à Fauci, il pourrait être renvoyé́ ».
    « Dans deux ou trois semaines, de grandes choses vont se produire sur trois continents différents », a souligné́ M. Fuellmich, qui travaille avec quelque 200 à 300 autres avocats. « Nous verrons alors si le système juridique existe encore ou s’il a déjà̀ été́ complétement pris en charge par l’autre partie, ce qui ne me semble pas être le cas. » « Tous ceux qui font partie de cette affaire – y compris les médecins qui font les piqûres, les personnes qui dirigent l’endroit, les personnes qui en profitent et les gouvernements qui encouragent les gens à se faire vacciner – sont responsables. Ce sont de véritables crimes contre l’humanité́. Je pense que nous avons besoin d’un tribunal international de coroners pour nettoyer ce gâchis. » « C’est pire que ce qui s’est passé dans le troisième Reich. Nous devons faire quelque chose parce que les personnes responsables de cela ne connaissent aucune empathie et sont extrêmement dangereuses. Ils ne se soucient que de l’argent et du pouvoir. » Fuellmich a promis que « nous les aurons ! ».
    Publié par Mohamed Tahiri 4 juin 2021

    Vivien Durieux de Caroli
    La décapitation de Samuel PATY le 16.10.20 commémorée par la gueuse cache le 16 octobre 2021,le 228 ième anniversaire de l’assassinat par décapitation, de la reine Marie Antoinette, par LA RAIE PUBLIQUE, célébré par plusieurs messes, excepté dans nos Etats Pontificaux, aux mains de la mafia Illuminati Rothschild depuis le décès de PIE XII, dernier grand pape anti mafia Illuminati Rothschild devant laquelle se prosterne BERGOGLIO, l’antéchrist de la grande prostitué. La garde suisse dont nos grands oncles DELAITTRE de CAROLI ayant fait tous naval ont été gardes suisses .les gardes suisses, des militaires ont cru au miracle de PIE XII en leur montrant le détonateur du drone ,un disque de 8cm de diamètre, expertisé le 23.07.14 arme numéro de guerre par la police ARTIFIECERI de ROME ,contredisent le pape ,nous soustrayant de force le détonateur du drone place PIE XII et nous bannissant à vie de nos Etats Pontificaux, pour L.O.L être entrés au Vatican, sans déclarer une arme de guerre, selon accusations de BERGOGLIO qui persécute sa garde en 2021,obligée de se « vacciner » avec des injections basées sur des fœtus avortés d’humains. Alors que Dieu a dit « TU NE TUERAS PAS ». Est ce que la fin justifie les moyens pour être 500 millions en 2025 soit 6,666% de 7,5 milliards d’humains en 1980 où ont été édifiées ,THE GUIDES STONES en Géorgie aux USA par le N.O.M !?
    FRANCOIS est « UN PAPE SANS PAROLE », selon un garde suisse témoin de 2 rendez-vous que BERGOGLIO nous avez donnés devant le même garde suisse, nous a posés 2 lapins de Patagonie, à » Nous les frères Louis de CAROLI ,aiglon jamais vassaux », devise de Vivien II et « Christian successeur de Pierre » a béni la garde suisse . Selon prophéties PIE XII, nous recevant 2h45 en audience privée à Pâques de son jubilé et 9 mois plus tard, miracle de PIE XII mon frère Christian me portait à mon baptême en la Cité des papes :
    Miracle de PIE XII pape angélique ,a exaucé le vœux de notre mère, Geneviève de SAINT LOUIS ,ne pouvant plus avoir d’enfant, voulait terminer par un garçon ,nommé Vivien II de CAROLI ,in memoriam de Vivien de CAROLI ,neveu de CHARLEMAGNE ,dont nous sommes les tous derniers primo-descendants par LOUIS I de CAROLI,VAN KAROLI,VON KAROLY, second Empereur d’Occident ,dont je suis le sosie au même âge.
    En 2014, année DONNADIEU et DIEUDONNE, c’est un miracle de PIE XII ,seul pape à avoir vu dans nos Etats Pontificaux la Sainte Vierge Marie qui m’a sauvé la vie à l’île BOURBON ,Cliquez sur Google « SAINT GILLES, ATTAQUE AU DRONE LA LOI DU SILENCE » omerta de FRANCOIS, concernant : « VIVIEN DURIEUX ,BOUCAN ATTENTAT MANQUE » : https://youtu.be/2tUlAP835sA?t=7.
    Le 3 avril 2014,3h,3 énormes explosions d’un drone militaire, où le Malin, 333 HOLLANDE TETE DE MORT en créole « COCO DE MORT » m’a raté. Mon frère Christian de CAROLI de ST LOUIS ,la même année 2014, année DONNADIEU & DIEUDONNE, a été drogué de force en Italie et extradé à TOURS en août 2014,né en 40 est le plus vieux prisonnier politique ,vivant plus d’ 1/2 siècle de goulags de la RAIE PUBLIQUE, de camisoles chimiques, de « prisons sans mur » de George Orwell ,où les prisonniers drogués aimeront leurs geôliers, comme mon frère Christian avec le Dr BARBE à TOURS ,le 05,10,21 injectant contre son grès, la seconde dose de COVID19.
    Force et courage à toutes et tous , la victoire est pour bientôt, contre le N.O.M de Jacob de ROTHSCHILD et ELIZABETH II ILLUMINATI, franc-maçons du 33° , nos vassaux pour :
    « Nous ,les frères Louis de CAROLI de SAINT LOUIS , aiglons jamais vassaux »bénis par PIE XII nous sauvant plusieurs fois la vie ,miracles de PIE XII comme en 2014,année DONNADIEU & DIEUDONNE où les gardes-suisses nous ont demandés d’écrire au pape ,croyant à un miracle de PIE XII, santo subito où j’ai bien échappé à la mort par un drone militaire à BOUCAN à l’île BOURBON LA REUNION où le 23.07.14 FRANCOIS nous a soustraits de force le détonateur du drone, un disque de 8cm de diamètre, expertisé comme armes numéro de guerre par la police ARTIFIECERI de ROME, sur ordres de FRANCOIS qui refuse restituer à notre avocat à PARIS, Me Isabelle COUTANT-PEYRE, cette pièce à conviction contre François HOLLANDE ,TETE DE MORT, en créole COCO DE MORT ,chanoine de LATRAN accusé en 2014 de terrorisme sur nous en Italie ,a fait drogué de force et extradé d’Italie, mon frère pour le juger à TOURS sans avocat et drogué de nouveau est le plus vieux prisonnier politique de LA RAIE PUBLIQUE EN MARCHE, de MACRON ,chanoine de LATRAN protégé par BERGOGLIO, « pape sans parole », dixit un garde suisse, témoin des 2 rendez-vous que FRANCOIS nous a donnés nous posant 2 lapins de Patagonie .

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