RAPPEL en droit :- la pyramide des normes prévoit qu’un décret est inférieur à la loi : à ce jour rien d’obligatoire !!! :* ni pass sanitaire* ni vaccination.

RAPPEL en droit :- la pyramide des normes prévoit qu’un décret est inférieur à la loi : à ce jour rien d’obligatoire !!! :* ni pass sanitaire* ni vaccination.

Un décret est inférieur à la loi et ne peut la modifier, encore moins via l’allocution de guignol 1er !.Attention commerçant vous vous mettez en première ligne des responsabilités !

Attention employeur également !.Ce décret est contraire à la loi à savoir l’article 225–1 du code pénal sur le principe de non discrimination pour raisons de santé : dès lors il est illégal..

Oui vous pouvez refuser de présenter un pass sanitaire et déposer plainte si on vous refuse l’entrée d’un lieu en invoquant l’article ci-dessus ..Qui peut avoir accès à mes données sanitaire et de santé ? : Le corps médical sinon ➡ infraction pénale article 1110–4 du code de la santé publique.

Vous n’avez donc pas à répondre à la question êtes-vous vacciné.Qui peut contrôler mon identité : uniquement une personne assermentée.

Pour la vaccination les directives européennes ont une valeur normative supérieure (voir en commentaire) , tout comme notre constitution, la déclaration des droits de l’homme

ET une dizaine de textes internationaux..je vous rappelle « d’exiger un écrit » de votre employeur qui tente de vous soutirer par extorsion de consentement un passage à la piquouse ➡ 

vous pourrez ensuite le poursuivre il risque 3 ans d’emprisonnement !.je vous rappelle également qu’il n’existe pas un droit à « modification unilatérale d’un contrat de travail »… aucune obligation ne figure dans votre contrat de travail ? c’est alors une modification de celui-ci et elle est illégale sans votre accord express.Le savoir est un pouvoir ne lâchez rien !

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Un commentaire sur « RAPPEL en droit :- la pyramide des normes prévoit qu’un décret est inférieur à la loi : à ce jour rien d’obligatoire !!! :* ni pass sanitaire* ni vaccination. »

  1. Vive le Christ roy de « France, fille aînée de l’Eglise bien malade », dixit ST JEAN-PAUL II ,ami de mon frère Christian DURIEUX-DUBUT de ST PAUL, comte DELAITTRE de CAROLI de SAINT-LOUIS, moine bénédictin à TOURS est le plus vieux prisonnier des goulags de la V RAIE PUBLIQUE ,n’ayant rien à envier à feu l’union soviétique, selon GORBACHEV prophète sur « l’occident pourri » selon POUTINE sortant d’un rendez-vous avec FRANCOIS ,pape du N.O.M, accusé dans sa gestion du COVID 19, de « CRIME CONTRE L’HUMANITE » par plainte de l’Eglise Catholique de Byzance et Mgr Carlo, Maria VIGANO, ex nonce apostolique aux USA sous OBAMA et BIDEN ,capots du N.O.M !?
    Bonjour de l’océan indien, de l’île BOURBON, une prison de presque 1 million avec le PA SS « SANITAIRE » rendu obligatoire par le Préfet pour sortir de LA REUNION oblige nous piquer devra rendre des comptes avec tous les haut-fonctionnaires de LA RAIE PUBLIQUE, la Gueuse pour les royalistes.
    OBJET : Manifestations samedi 24 juillet 2021,des millions de français dans la rue, dans toute la France , contre le PA SS sanitaire voulu par MACRON, capot de la Bête, de la mafia illuminati-Rothschild a financé le parti NA-SI ( NAtional-SIoniste, fusion du parti NAtionaliste avec le parti SIoniste ) en 1926 En 1933 Adolf Jacob Hitler-Mayer Rothschild, que notre père a combattu en 40 et 44. HITLER était le petit fils de Simon Mayer-Rothschild, banquier à Vienne. Le Führer créa l’ Ahnenpaß, un passeport généalogique qui certifiait que le possesseur était aryen. Ce passeport donnait accès aux musées, aux édifices publiques, aux théâtres, aux études et au travail.
    « La désobéissance civile devient sacrée quand l’état devient hors la loi ou corrompu. »
    Gandhi ,vainqueur de la Perfide Albion malade sur le porte avion ELIZABETH, où L.O.L tout le monde est vacciné, croisant actuellement vers l’océan indien, neutralisé par une épidémie de covid à DIEGO GARCIA, où Jacob de ROTHSCHILD a détourné le vol MH 370 = MH 17, le 17.07.14 photographié par un satellite de J.P.L, filiale de la NASA, abattu par un missile air-air de KIEV, quand nous manifestions dans nos Etats pontificaux, contre le terrorisme d’Etats sous FRANCOIS capot du N.O.M dirigé par Jacob de ROTHSCHILD et ELIZABETH II nos vassaux, comme CAROLI, tous derniers primo-descendants de LOUIS I, roy de France et d’Occitanie, second Empereur d’Occident dont je suis le sosie !?
    Adolphe, Jacob HITLER-MAYER ROTHSCHILD, petit-fils de Simon MAYER-ROTHSCHILD banquier à Vienne en Autriche, triomphe en 2021 avec le PA SS « sanitaire » la marque de :
    « La Bête est là, la Bête de l’événement arrive », dixit le 16 avril 2020 au FINANCIAL TIME, MACRON, capot des ROTHSCHILD, de la Bête ,le Malin,333,666 collabo du Nouvel Ordre Mondial ,dirigé par Jacob de ROTHSCHILD et Elizabeth II nos vassaux, comme CAROLI, avec mon frère aîné Christian DURIEUX-DUBUT de SAINT PAUL, comte DELAITTRE de CAROLI, tous dernier-primo-descendants de LOUIS I ,second Empereur d’Occident, dont je suis le sosie au même âge .Notre ADN est vérifiable à AIX LA CHAPELLE, où est inhumé le parrain de l’Europe, CHARLEMAGNE, à ROME, sacré en l’an 800,premier Empereur de l’Occident par le pape, car:
    . « Le 21ème siècle sera religieux, ou ne sera pas » dixit André MALRAUX

    La fausse sœur Lucie – l’imposture de Vatican II
    YOUTUBE.COMhttps://youtu.be/BiN0NlUsY-o?t=9. Vicaire de Dieu : (5 = 5) + (1 = 1) + (100 = 100) + (1 = 1) + (U = 5) + (1 = 1) + (50 = 50) + (i = 1 ) + (1 = 1) + (500 = 500) + (1 = 1) = 666.

    Le Pape FRANCOIS, »VICARIUS FILEI DEI » VICAIRE DU FILS DE DIEU est-il en chiffre romain, la Bête 666 ?dont parlent l’ Apocalypse de ST JEAN et dans la vidéo ci-dessus, concernant la vraie sœur Lucie DOS SANTOS à FATIMA, dans la troisième révélation de la Vierge Marie devant être rendue publique en 1958, aux décès de Lucie très malade en 1958, comme PIE XII ,décédé en 1958, dernier grand pape anti mafia illuminati loge P II qui m’a béni, en 1951 à Pâques de son jubilé à ROME, où PIE XII, pape angélique, seul pape à avoir vu la Ste Vierge Marie à St PIERRE de ROME, m’a miraculeusement donné la vie à ROME à Pâques de son jubilé, car notre mère ne pouvait plus avoir d’enfant, fut exaucée aussitôt par PIE XII, comme DONNADIEU & DIEUDONNE, nous recevant 2h45 en audience privée. PIE XII, par miracle, portant une médaille de PIE XII offerte par mon frère Christian, se décrochant de ma croix, m’a sauvé la vie en 2014 à BOUCAN ,à l’ île BOURBON à LA REUNION où le Malin,333:
    François HOLLANDE m’a année DONNADIEU & DIEUDONNE,1.200ième anniversaire mort de CHARLEMAGNE et 800ième anniversaire naissance de ST LOUIS, LOUIS IX,HOLLANDE-TETE DE MORT-KOKO DE MORT en créole m’a raté comme DONNADIEU & DIEUDONNE , avec un drone militaire, lors de manœuvres militaires à LA REUNION, le 3 avril,3h,3 énormes explosions d’un drone, éclairant la nuit et réveillant à BOUCAN plus de 4oo personnes. FRANCOIS le 23.07.14 , nous a soustraits à ST PIERRE de ROME, place PIE XII le détonateur du drone ,un disque de 8cm de diamètre, expertisé il y a 7 ans, par la police artifieceri de ROME, comme arme de guerre, le 23.07.14. Disque que je montre sur INTERNET dans la vidéo :
    « VIVIEN DURIEUX,BOUCAN ATTENTAT MANQUE » .
    Où FRANCOIS refuse de restituer cette pièce à conviction à notre avocate à PARIS, Me Isabelle COUTANT-PEYRE qui a vu le détonateur en juillet 2014 avant notre départ pour ROME. Cliquez :https://youtu.be/2tUlAP835sA?t=7. FRANCOIS, jésuite ,pape Franc-Maçon du N.O.M, le 23.07.14, a nié le miracle de PIE XII et nous a bannis à vie de nos Etats Pontificaux ,avec mon frère Christian, moine bénédictin, ami de ST JEAN PAUL II avec qui ils concélébraient des messes aux SDF de ROME ,sur les bords du Tibre, en 2002 . 2002,où mon frère a été invité à son dernier synode, auquel assistait Jorge Mario BERGOGLIO, archevêque de BUENOS AERES ,fraichement nommé Cardinal par ST JEAN PAUL II , qui le 9 juillet 2003 a élevé mon frère, Christian de CAROLI :
    Cardinal d’Ancre de Camargue, faisant un miracle, fermant les plaies de notre mère ,3 fois terrassée,3 fois se blessant aux bras, tombant à genoux devant mon frère, Christian debout devant la loggia de notre duplex à LA GRANDE MOTTE ,où trônait une icône de la Ste Vierge MARIE aux sept douleurs !? Visionnez la vidéo ci-dessus sur sœur Lucie DOS SANTOS , où la différence l’âge des deux femmes et l’attitude de la « fausse » sœur beaucoup plus jeune, filmée devant JEAN PAUL II lui donnant la communion à la main, plaident à l’imposture de la fausse sœur Lucie DOS SANTOS qui a trompé JEAN-PAUL II, concernant la 3ième révélation de la Ste Vierge Marie à FATIMA qui est selon la vraie sœur Lucie DOS SANTOS, dans la vidéo ci-dessus, l’ apostasie au Vatican, selon l’Evangile de ST JEAN, à la fin des temps où nous sommes avec FRANCOIS.
    Avec BERGOGLIO qui oblige tous ses sujets et les catholiques se « vacciner » avec des vaccins élaborés à partir de fœtus humains avortés. Alors que le Premier commandement est « TU NE TUERAS PAS »,EST-CE QUE LA FIN JUSTIFIE LES MOYENS !?

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